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Marques déposées par la société SA CURAT-DOP
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TOM'CAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOM'CAT
SA CURAT-DOP

Numéro de dépôt :
1327929
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque TOM'CAT

Déposée le 23 octobre 1985 par la société SA CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA CURAT-DOP domicilié(e) 69, Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC Cédex (dossier no 2056509) - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP domicilié(e) (dossier no 2056509) - France.

La marque TOM'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOM'CAT est expirée depuis le 23 octobre 2005.

SA CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT ECUREUIL , LE PETIT ELCE , LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON , ANTILLAIS LE CHAT BOTTE


SA CURAT-DOP - 69, Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC Cédex (dossier no 2056509) - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - (dossier no 2056509) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1995 n°2056509 - Publication au BOPI 1995-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Produits de biscuiterie et de pâtisserie.